Détails de l'AVNAV

À compter de 010000UTC le 1er juin 2023, pour se conformer à l'Ordonnance provisoire pour la protection des épaulards (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique, 2023, les navires doivent respecter les exigences de deux zones de limitation de vitesse (anciennement appelées zones de ralentissement saisonnier) près de Swiftsure Bank, où tous les navires sont limités à une vitesse maximale de 10 nœuds sur le fond, avec les coordonnées indiquées à l'annexe 3 de l'arrêté d'urgence. Les zones de limitation de vitesse sont en vigueur jusqu'au 30 novembre 2023.

Les détails des navires exceptés des zones à vitesse limitée sont décrits aux articles 9(2) et 10(2) de l'arrêté provisoire.

Le non-respect de l'arrêté provisoire pour la protection des épaulards dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique, 2023 pourrait entraîner des mesures d'exécution, y compris des amendes.

De plus amples détails sont disponibles sur le site Web de Transports Canada (Ordonnance d'urgence pour la protection de l'épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique, 2023 (canada.ca)), ou sur demande auprès d'un centre des Services de communications et de trafic maritimes.